Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPERME VEGETAL
MOTIMA (S.à.r.l.)

Numéro de dépôt :
3108697
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque SPERME VEGETAL

Déposée le 29 juin 2001 par MOTIMA (S.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPERME VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est MOTIMA (S.à.r.l.), domicilié(e) 19, Rue de Passy, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTIMA S.à.r.l - France.

La marque SPERME VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPERME VEGETAL est expirée depuis le 29 juin 2011.

MOTIMA (S.à.r.l a également déposé les autres marques suivantes : POLYNUTRIMENT , ESSARGIL , ENDOGENOLOGIE , POLLÉNERGIE , POLLERGON , ENDOGENOLOGIQUE , POLERGONE , ENDOGENOTHERAPIE , ENDOGENO , ENDOBIOLOGIQUE


MOTIMA (S.à.r.l.) - 19, Rue de Passy, 75016 Paris - France


MOTIMA S.à.r.l - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.